Mentions légales
Conformément aux dispositions applicables en matière de commerce électronique, les présentes mentions légales précisent l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site waxan.com (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
Le Site est édité par :
- Raison sociale : WAXAN SAS forme juridique à confirmer
- Capital social : 10 000 € à confirmer
- Siège social : 12 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris, France à confirmer
- Immatriculation : RCS Paris 912 345 678 à remplacer par le numéro réel
- SIRET : 912 345 678 00021 à remplacer par le numéro réel
- TVA intracommunautaire : FR32912345678 à remplacer par le numéro réel
- Directeur de la publication : Ethéocle DOHOUKPEVI
- Contact : contact@waxan.com · +33 1 84 80 00 00
Ces mentions sont également reprises sur les factures ; elles se saisissent depuis le back-office et non dans le code.
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur, adresse et contact à préciser lors du passage en production - ex. Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, ou tout autre prestataire retenu
3. Activité du Site
WAXAN est un média et une plateforme dédiés à la pop-culture afro-descendante, qui propose :
- un magazine en ligne (actualités, critiques, interviews, dossiers) ;
- une boutique de bandes dessinées, mangas et romans graphiques, vendus en version numérique et/ou papier ;
- une bibliothèque de lecture numérique permettant de retrouver et de lire les titres achetés.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, mises en page, illustrations, logos, photographies, vidéos, éléments graphiques, structure de la base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de WAXAN ou de ses partenaires (auteurs, éditeurs, créateurs) et sont mis à disposition des utilisateurs du Site uniquement à des fins de consultation personnelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de WAXAN ou de l'ayant droit concerné.
Les œuvres (bandes dessinées, mangas, romans graphiques) vendues sur le Site restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs et éditeurs respectifs. L'achat d'un titre numérique confère un droit de lecture personnel et non-cessible ; il n'emporte aucune cession de droits d'auteur.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (réseaux sociaux, partenaires, prestataires de paiement). WAXAN n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.
6. Limitation de responsabilité
WAXAN s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions du service (maintenance, cas de force majeure, panne du réseau). WAXAN ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une réclamation peut d'abord nous être adressée à contact@waxan.com.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur peut ensuite recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs applicables au lieu de résidence de l'utilisateur.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, tu peux nous écrire à contact@waxan.com ou via la page Contact.
